1. Éditeur du site
Le site hourraprint.com (ci-après « le Site ») est édité par :
[À COMPLÉTER — voir note ci-dessous]
Statut : [Auto-entrepreneur / Société — non encore déterminé à ce jour]
Adresse : [adresse professionnelle ou siège social]
Téléphone : [à compléter, facultatif mais recommandé]
Email : contact@hourraprint.com
[Si société : Forme juridique, capital social, RCS/SIREN, n° TVA intracommunautaire]
[Si auto-entrepreneur : Nom et prénom, n° SIRET dès son attribution]
Le statut juridique de l'éditeur n'est pas encore finalisé (immatriculation en cours). Cette rubrique doit être complétée avant toute prise de commande réelle sur le Site — la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, art. 6-III) impose ces mentions dès que le site est accessible au public.
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du responsable de la publication]
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis une ligne fixe en France)
Site web : ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, charte graphique, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de HourraPrint, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Les visuels que les clients téléversent dans le cadre de la personnalisation de leurs produits restent leur propriété : voir à ce sujet l'article dédié des Conditions Générales de Vente.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est décrit dans la Politique de confidentialité. Pour toute question ou pour exercer vos droits, contactez contact@hourraprint.com.
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7. Limitation de responsabilité
HourraPrint s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions techniques indépendantes de sa volonté (maintenance, panne de l'hébergeur, etc.).
8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
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Dernière mise à jour : [date de publication]